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Marques déposées par monsieur FRANCK HUYGHE
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AERONAVALE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AERONAVALE
M. FRANCK HUYGHE

Numéro de dépôt :
4221308
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AERONAVALE de FRANCK HUYGHE

Présentation de la marque AERONAVALE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par monsieur FRANCK HUYGHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AERONAVALE »

Le déposant est monsieur FRANCK HUYGHE domicilié(e) 23 RUE DE LA PAIX - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK HUYGHE domicilié(e) 23 RUE DE LA PAIX - 92270 - BOIS-COLOMBES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

FRANCK HUYGHE a également déposé les autres marques suivantes : PRO DIVING RALF TECH WATCHES , 22 DECEMBRE


M. FRANCK HUYGHE - 23 RUE DE LA PAIX - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


M. FRANCK HUYGHE - 23 RUE DE LA PAIX - 92270 - BOIS-COLOMBES - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 15 juin 2017 - Rejet total n°701848 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs.